Comment les institutions financières s'organisent-elles pour lutter contre le blanchiment d'argent?

Dernière mise à jour : 8 mars

L'étude complète ci-dessous :

FINETUDES.FINANCEMENT.TERRORISME
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Les principales procédures de lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme sont connues sous le nom de Know Your Customer (KYC) et de Client Due Diligence (CDD). Ces deux processus, très similaires, sont différents car ils ne se déroulent pas au même stade. Alors que le KYC consiste à obtenir les données du client avant d'entamer une relation d'affaires, le CDD consiste à vérifier les informations fournies par un client tout au long de la relation. Par conséquent, les processus KYC et CDD permettent aux banques de mieux comprendre et suivre leurs clients, prévenant ainsi le risque d'activité criminelle.


La définition récente du terme "blanchiment d'argent" et la complexité du système financier mondial au cours des 30 dernières années soulèvent le défi de détecter les "bénéficiaires effectifs" des transactions financières qui ont lieu, en d'autres termes de répondre à la question "qui profite réellement de la transaction ?"

Cette problématique pousse les acteurs financiers et les régulateurs à organiser des processus d'audit des parties prenantes et des clients avec lesquels ils traitent. Ces procédures de " due diligence " visent également à mettre en évidence les différents risques, qui peuvent être internes aux organismes (risque opérationnel, juridique, de réputation ou de concentration) ou liés à leurs clients.

Enfin, le rôle de ces acteurs de la LCB-FT est également de fournir des recommandations sur la manière de traiter efficacement les risques identifiés.


Le dispositif réglementaire français de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT) trouve sa source dans la partie législative du Code monétaire et financier français. Toutefois, ces instructions peuvent être évaluées selon les lignes directrices publiées conjointement par l'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) et la cellule de renseignement financier française TRACFIN. Les peines encourues en cas d'infraction varient en fonction de la personnalité juridique de l'auteur de l'infraction et de sa nature.


Afin d'harmoniser et de renforcer la LCB-FT, le Groupe d'action financière (GAFI) a publié des lignes directrices visant à promouvoir la lutte contre le blanchiment de capitaux, auxquelles les États membres doivent se soumettre. Elles sont regroupées sous la forme de 40 recommandations. Suite aux attentats du 11 septembre, neuf nouvelles recommandations ont été émises à l'initiative du GAFI et d'autres organismes internationaux de normalisation tels que le Fonds monétaire international (FMI), la Banque mondiale, la BCE et le Comité de Bâle. Ces dernières contribuent à renforcer la prévention contre le financement du terrorisme, reflétant ainsi l'enjeu de la lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme.

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