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Kévin Péricart

Comment l’environnement Blockchain peut-il affecter le jeu de la concurrence?

Cliquez ci-dessous pour lire l'étude :

Une blockchain est un registre numérique de transactions, décentralisé et distribué, utilisant des techniques cryptographiques pour assurer l’intégrité et la sécurité des informations traitées. La blockchain révolutionne les échanges de valeurs, son impact sur la société est comparé à celui d’Internet. Machines à générer de la confiance, les blockchains posent des problématiques inédites en droit de la concurrence, à savoir comment appliquer des règles visant à maintenir la confiance (le droit européen de la concurrence) dans un environnement qui, par nature, rejette la confiance traditionnelle des rapports économiques, lui préférant ainsi la confiance produite par le code informatique.

L’environnement blockchain tend de plus en plus à devenir générateur et support d’échanges économiques. L’accélération des échanges économiques autour et au sein de la technologie blockchain incite les opérateurs économiques à user de tout moyen pour accroître leurs parts de marché, et ainsi dégager un avantage concurrentiel. Le droit de la concurrence vise à maintenir un marché économique vertueux où la concurrence par les mérites l’emporte sur les pratiques déloyales. Nous verrons au cours de notre étude quel peut être l’impact de l’environnement Blockchain sur le jeu de la concurrence, tout en opérant une distinction entre les pratiques menées directement entre opérateurs économiques et concernant les technologies blockchains, des pratiques réalisées au sein même de ces écosystèmes où règne la loi du code informatique. L’étude analyse l’impact de l’environnement Blockchain sur le jeu de la concurrence au prisme des abus de position dominante et des ententes anticoncurrentielles.

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